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Analyse des risques GPSR : le modèle simple du créateur
L'article 9 du règlement sur la sécurité générale des produits (Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR)) demande au fabricant, avant de mettre un produit sur le marché, de procéder à une « analyse interne des risques » et d'établir une documentation technique qui la contient, avec la description du produit et ses caractéristiques de sécurité. Il la garde à disposition des autorités pendant 10 ans et la tient à jour. Aucun format n'est imposé, aucun laboratoire n'est exigé pour un bijou ou une bougie : il s'agit de montrer que vous avez réfléchi à la manière dont votre produit peut blesser, et à ce que vous avez fait pour l'éviter.
Six colonnes suffisent
| Danger | Situation | Qui | Gravité | Ce que je fais | Ce que je dis |
|---|---|---|---|---|---|
| Petite pièce qui se détache | Fermoir ou perle arrachée, mise en bouche | Enfant de moins de 3 ans | Grave (étouffement) | Fermoirs soudés, perles nouées une à une, test de traction à la main | « Petites pièces, hors de portée des moins de 3 ans » |
| Strangulation | Collier accroché pendant le sommeil ou le sport | Enfant, adulte endormi | Grave | Longueur adulte, fermoir qui cède sous forte traction | « Ne pas porter en dormant ni en faisant du sport » |
| Allergie au métal | Contact prolongé avec la peau | Personnes sensibles au nickel | Modérée | Apprêts en acier 316L, attestation REACH du fournisseur | « En cas d'irritation, cesser de porter » |
Pour chaque danger, la ligne répond à deux questions : qu'ai-je fait dans la conception ou la fabrication pour le réduire (c'est la colonne qui compte le plus), et qu'est-ce que j'en dis au consommateur quand un risque subsiste (c'est l'avertissement de la fiche). Un avertissement ne remplace jamais une mesure de conception : « tenir hors de portée des enfants » ne rend pas acceptable un fermoir qui lâche à la première traction.
D'où viennent les dangers
De trois sources que vous connaissez déjà. Le produit lui-même : ce qui se détache, se casse, coupe, brûle, s'enflamme, se porte au cou, s'avale. L'usage prévisible, y compris le mauvais : une planche décorative sur laquelle on coupera du pain, un photophore laissé allumé, un fondant pris pour un bonbon. Les matières : les métaux au contact de la peau (Règlement (CE) 1907/2006 (REACH), annexe XVII : nickel, cadmium, plomb), les parfums d'une bougie (Règlement (CE) 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP)), les émaux d'une céramique qui touchera des aliments. Les pages de catégorie de Fiche Sûre listent, pour chaque famille de produits, les dangers à regarder ; le modèle d'analyse des risques est pré-rempli avec eux.
La documentation technique, en pratique
- La fiche produit : description, matières, dimensions, photos, référence.
- L'analyse des risques ci-dessus, datée, mise à jour quand le produit ou une matière change.
- Les attestations et fiches de données de sécurité de vos fournisseurs (apprêts, cires, parfums, émaux, cuirs).
- Le registre des lots et le registre des réclamations reçues, avec ce que vous en avez fait.
- Le plan de rappel : qui prévenir (acheteurs identifiables, place de marché, Safety Business Gateway de la Commission si le produit a causé un accident), quel message, comment reprendre ou rembourser.
Un dossier par produit, un classeur ou un dossier numérique, gardé 10 ans après la dernière mise sur le marché. C'est long, c'est pour cela qu'il vaut mieux qu'il soit court et clair.
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Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant. Fiche Sûre : 1 produit gratuit, 29 €/an ensuite.