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Bougie artisanale : GPSR ou CLP, qui demande quoi

Les créateurs de bougies connaissent le règlement CLP : pictogrammes, mentions de danger, identificateur UFI, notification au centre antipoison. Beaucoup croient qu'il suffit. Depuis le 13 décembre 2024, un second texte s'applique à la même bougie, le règlement sur la sécurité générale des produits (Règlement (UE) 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits (RSGP / GPSR)), et il ne demande pas la même chose. Ce guide sépare les deux.

Le CLP : la bougie comme mélange chimique

Le règlement CLP (Règlement (CE) 1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (CLP)) s'applique à une bougie ou un fondant parfumé, parce que c'est un mélange de substances dont certaines sont classées : sensibilisantes, irritantes, dangereuses pour le milieu aquatique. Il exige, si le mélange est classé dangereux, une étiquette avec les pictogrammes, les mentions de danger et de prudence, le nom des allergènes, l'identificateur UFI et la notification du mélange au PCN ; une fiche de données de sécurité est à fournir aux professionnels. Les fiches de données de sécurité de vos parfums et le pourcentage d'incorporation déterminent la classification. Une bougie non parfumée, en cire pure, n'est en général pas un mélange classé : pas d'étiquette CLP, mais le GPSR s'applique quand même.

Le GPSR : la bougie comme produit de consommation

• Le fabricant identifié : nom, adresse postale, adresse électronique, sur le produit, l'emballage ou un document joint.
• L'identification : référence et numéro de lot (la série coulée tel jour avec tel parfum et telle mèche) ; c'est le lot qui permet de retirer une série dont la mèche s'est révélée trop grosse.
• Les avertissements d'usage, qui ne sont pas des mentions CLP : ne jamais laisser sans surveillance, hors de portée des enfants et des animaux, loin des matières inflammables, durée de combustion maximale, arrêt à 1 cm du fond, mèche à 5 mm, surface stable résistante à la chaleur ; pour un fondant, l'usage dans un brûle-parfum seulement. La norme EN 15494 décrit ces étiquettes de sécurité (pictogrammes bougie) ; elle est volontaire, mais c'est la référence que les contrôleurs connaissent.
• L'analyse des risques et la documentation technique (voir le modèle) : incendie, brûlure, casse du contenant en verre, décors qui s'enflamment, ingestion d'un fondant par un enfant.

Les deux sur la même étiquette

Rien n'interdit de les réunir, et le contenant d'une bougie le fait souvent : le bloc CLP (pictogrammes, mentions H et P, UFI, allergènes, fournisseur) et le bloc GPSR (fabricant, lot, consignes d'usage). Quand la place manque, le bloc CLP reste sur le contenant (le règlement CLP l'exige), et les consignes d'usage détaillées, l'entretien et les textes applicables passent sur une carte ou une page en ligne avec QR. La fiche Fiche Sûre d'une bougie rappelle que l'étiquette CLP s'ajoute, liste les consignes d'usage, et porte le lot ; elle ne calcule pas la classification CLP, qui dépend de vos parfums et de leurs fiches de données de sécurité.

Hors champ : la bougie de massage, le savon

Une bougie de massage, un baume, un savon sont des produits cosmétiques (règlement (CE) 1223/2009) : dossier d'information produit, évaluation de la sécurité par un évaluateur qualifié, notification CPNP. Ce n'est ni du CLP ni du GPSR, et Fiche Sûre ne les prend pas. De même, une bougie dont la forme ou le décor attire les enfants (animaux, personnages) peut être regardée comme un jouet (Directive 2009/48/CE relative à la sécurité des jouets) : évitez la question en ne les destinant jamais aux enfants, et en le disant.

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Fiche Sûre met en forme des informations de sécurité génériques par catégorie de produit ; la fiche n'est ni une attestation de conformité ni un avis juridique, et l'analyse des risques de chaque produit reste celle de son fabricant. Fiche Sûre : 1 produit gratuit, 29 €/an ensuite.